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Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :- &nbs...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco :- Le Directeur des Affair...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019, MM. Jean-Pierre Gastinel et Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 28 novembre 2019.
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2019, les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco :- M. Olivier Wenden, Vice-président,- S.E. M. ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 20 août 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Maison des Pates Cesano & Fils ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Maison des Pates Cesano & Fils ».
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 20 août 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Societe Ratagne S.A.M. ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « Societe Ratagne S.A.M. ».
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Décision Souveraine en date du 18 juillet 2019 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2016.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 13 mars 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ».
Par Décision Souveraine en date du 13 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie » :S.E. M. &nb...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 2 mars 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Élite de la Philatélie :MM. Patrick Maselis, Président,Claes Arnrup, Premier Vice-président,Paolo Bianchi, Deuxi...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 11 mars 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité).
Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité).
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 8 mars 2019.
Il fallait lire page 620 :« Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 28 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Associati...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 février 2021, membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pie...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :- ...